Marque enregistrée - Marque en non vigueur

MIRANDA
SMART SA

Numéro de dépôt :
94506131
Date de dépôt :
08/02/1994
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
08/02/2004

Présentation de la marque MIRANDA

Déposée le 8 février 1994 par la Société Anonyme (SA) SMART auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « MIRANDA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1994-13 du 1 avril 1994.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SMART domicilié(e) 81 RUE AUGUSTE RENOIR - ZI DE LA CROIX ST MARC BP 54, 93602 AULNAY SOUS BOIS CEDEX - France et immatriculée sous le numéro RCS 304 749 450 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SMART SA - France.

La marque MIRANDA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94506131.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MIRANDA est expirée depuis le 8 février 2004.

SMART a également déposé les autres marques suivantes : MON COSTKILLER , HYDROPRESS , ALIZE , S SMART CONSULTING , SMART , CUISINES D'ICI ET D'AILLEURS , TROPIC , S SMART , PRESSOSMART


SMART SA - 81 RUE AUGUSTE RENOIR - ZI DE LA CROIX ST MARC BP 54, 93602 AULNAY SOUS BOIS CEDEX - France - SIREN 304749450


SMART SA - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1994-30

Publication - Publication le 1 avr. 1994 au BOPI 1994-13

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires